Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site itgwada.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1 — Éditeur du site
| Nom / raison sociale | ITGwada |
| Statut | Entrepreneur individuel |
| Adresse | 26560 SÉDERON |
| SIRET | 50027785000045 |
| Email de contact | info@itgwada.com |
2 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site itgwada.com est Gilles BERNARD, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant le site.
3 — Hébergement
Le site itgwada.com est hébergé en hébergement mutualisé par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419.
4 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site itgwada.com (textes, logo, charte graphique, structure, base de données ) est protégé par le droit d’auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
5 — Liens hypertextes
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6 — Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité et dans la Politique des Cookies.
7 — Assurance de responsabilité civile professionnelle
ITGwada a souscrit un contrat d’assurance de responsabilité civile professionnelle n° RCPH278634210.
Assureur : Hiscox — 12, quai des Queyries, CS 41177, 33072 Bordeaux.
Intermédiaire : Orus, courtier en assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 899 793 632.
Champ territorial du contrat : monde entier, à l’exception des États-Unis et du Canada.
8 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 29/08/2026